Arrêtés municipaux

• N°483  Délibération du conseil métropolitain N°22.7 - Saint Laurent du Var Instauration d'un droit de préemption urbain et d'un droit de préemption urbain renforcé sur le secteur Est des Vespins
• N°487  Arrêté N°22-ST-125 portant dérogation de tonnage temporaire sur des voies communales pour accès chemin Lou Crestian à Carros à compter de la date de signature au 11/10/2022
• N°494  Arrêté N°65/22-PM règlementant le stationnement au village lors de la fête de la Ste Colombe du 25 au 29 aout 2024
• N°507  Délibération N°87/2022 au 112/2022 du Conseil Municipal qui s'est tenu à la mairie de Carros  le 13/07/2022 à 13H30
• N°508 Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 13/07/2022
• N°517  Décision du maire n° 2022-25. Convention de partenariat entre la ville de carros et le foyer d'accueil médicalisé "l'oiseau lyre"N°520  Décision du Maire n° 2022-26 Mission de Maitrise d'œuvre pour la réalisation des travaux prioritaires d'infrastructure et traitement des espaces publics du Parc de loisir et sportifs de la TOURRE à Carros (9GBA) - Avenant 2
• N°526  portant règlementation de la circulation et stationnement 1038 route des plans N°22 ST 137
• N°527  portant règlementation de la circulation et stationnement 1038 route des plans N°22 ST 139
• N°552  Arrêté N°85 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public le 11/09/2022 Vide grenier de 7H30 à 17h30
• N°557  Arrêté N°NCA2022-08-00006/GAU/sc portant réglementation temporaire de la circulation pour MNCA Direction Territoriale Collines et Littoral Est-Centre sur la RM6202bis entre le PR0+000 (giratoire des Baraques) et le PR11+105 (giratoire de la 8ème rue à Carros) et la RM6210 entre les PR0+000 et PR1+290, la bretelle d'accès à la RM6202bis depuis l'autoroute A8 en venant d'Aix en Provence sur le territoire des communes de Carros, Gattières, de la Gaude, de Nice, de St Jeannet et de St Laurent du Var du 5/09/2022 à 20H00 au 09/09/2022 à 6H00
• N°558  Arrêté N°22-GAU-00074 portant autorisation de travaux par laquelle MNCA Direction Territoriale Collines et Littoral Est-Centre sollicite l'autorisation pour la réalisation travaux d'aménagement de l'entrée provisoire des MIN par l'Ets AGILIS sur le domaine public routier métropolitain sur la RM6202bis entre le PR0+000 (giratoire des Baraques) et le PR11+105 (giratoire de la 8ème rue à Carros) et la RM6210 entre les PR0+000 et PR1+290, la bretelle d'accès à la RM6202bis depuis l'autoroute A8 en venant d'Aix en Provence sur le territoire des communes de Carros, Gattières, de la Gaude, de Nice, de St Jeannet et de St Laurent du Var du 5/09/2022 à 20H00 au 09/09/2022 à 6H00
• N°560 Arrêté N°22-CAR-00092 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE représenté par MR TORTIELLO sollicite l'autorisation pour la réalisation de travaux de remplacement de cadre et de tampons par l'Ets SOLUTIONS sur le domaine public routier métropolitain 4ème avenue située hors agglomération sur le territoire de la commune de Carros du 26/09/2022 à 8H30 au 07/10/2022 à 17H00
• N°564  Arrêté N°22-ST-150A /22-CAR-00081A portant réglementation de la circulation et du stationnement pour BOUYGUES TELECOM BD de la Colle Belle qui sollicite l'autorisation de faire réaliser des travaux d'aiguillage de tirage et de raccordement de fibre optique en agglomération du 08/08/2022 à 8H30 au 30/09/2022 à 17H00
• N°565  Arrêté N°22-ST-162 / 22-CAR-00093 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE représenté par MR BERNARD Guillaume qui sollicite l'autorisation de faire réaliser des travaux de réparation de conduites en agglomération Rte des Plans par l'Ets SETU TELECOM du 10/10/2022 à 8H00 au 14/10/2022 à 17H00
• N°584  Arrêté N°22-CAR-00093 portant autorisation de travaux par laquelle ORANGE représentée par MR BERNARD sollicite l'autorisation pour la réalisation de travaux de réparation de conduites par l'Ets SETU TELECOM sur le domaine public routier métropolitain  Rte des Plans située en agglomération sur le territoire de la commune de Carros du 10/10/2022 à 8H00 au 14/10/2022 à 17h00
• N°587  Arrêté N°22-CAR-00096 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF représentée par MR ROUX qui sollicite l'autorisation de faire réaliser des travaux de rehausse de regard gaz par l'Ets Constructel sur le domaine public routier métropolitain 1ère avenue située hors agglomération sur le territoire de la commune de Carros du 03/10/2022 à 9H00 au 14/10/2022 à 17H00N°588  Arrêté portant la mise à jour N°4 du Plan Local d'Urbanisme Métropolitain de la Métropole NCA
• N°594 Arrêté N°2022-171 relatif à la situation de sécheresse dans le département des AM prolongé jusqu'au 15/10/2022.
• N°603   Arrêté N°79/22-PM réglementant le stationnement sur la place Capel au village les 29/09/2022 et 06/10/2022 de 8H00 à 13H00
• N°610  Arrêté N°22-ST-166 / 22-CAR-00094 qui sollicite l'autorisation de faire réaliser des travaux de reprise des blocs d'enrochement et reprise du talus de voirie en agglomération Rte Métropolitaine 1, par l'Ets SCTP SOCIETE CARROSSOISE DE TRAVAUX PUBLICS du 30/09/2022 à 9H00 et 07/10/2022 à 17H00
• N°611  Arrêté N°22-ST-174 portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue des Cigales à Carros le 30/09/2022 de 7H30 à 10H00
• N°619  Arrêté N°90 portant ouverture de la manifestation "Foire d'Automne" le 8/10/2022  
• N°622   Arrêté N°75/22-PM réglementant le stationnement et la circulation au centre ville lors de la Foire d'Automne du 8/10/2022 de 6H00 à 20h00
• N°645 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement carriero Fernand Barbary à Carros village
• N°653 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS,route des plans,chemin de l’escas de Nouguie,chemin lou plan
• N°673 - Portant dérogation de tonnage annuelle REGIE EAU D'AZUR ( REA) - TRANSPORT FREDDY sur l'ensemble des voies communales : commune de Carros 
• N°674 - portant dérogation de tonnage temporaire sur des voies communales pour accès chemin   de la Culasse à Carros
• N°677 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour CARROS ,sur l'ensemble des voies N°22 ST 193
• N°691 - Portant dérogation de tonnage temporaire sur des voies communales pour accès à la M 2209 06510 Carros
• N°693 - Installations classées pour la protection de l'environnement, installation de stockage de produits dangereux et non dangereux exploitée par la société MONACO LOGISTIQUE arrêté préfectoral n°17076 et extrait du même arrêté
• N°700 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, voie au n°425 Route des Plans, chemin des launes, voie au n° 429 ROUTE DES PLANS n°22-ST-213
• N°701 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement avenue de la résistance à Carros village N°22-ST-214OUI702
• N°702 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue des Selves à Carros N°22-ST-215OUI701
• N°733 - Portant autorisation de déversement, avec convention, d'eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement N° 22- ST-221
• N°737 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA , voie d'accès médiathèque, bd de la colle belle, route de la Manda, rue des Selves, chemin de la solidarité N°22-ST-226 
• N°739 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, boulevard de la Colle Belle N° 22-ST-227
• N°744 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de la ZA de la Grave N°22-ST-232 / 22-CAR-00153
• N°754 - Portant dérogation de tonnage annuelle ESLC SERVICES FUEL LITTORAL sur l'ensemble des voies communales : commune de Carros N°22-ST-240
• N°755 - Portant dérogation de tonnage annuelle BUTAGAZ LOGIGAZ sur l'ensemble des voies communales : commune de Carros N°22-ST-239
• N°756 - Portant dérogation de tonnage annuelle antargaz finagaz sur l'ensemble des voies communales : commune de Carros  N°22-ST-238
• N°765 - Arrêté MétropolitainPortant règlementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - ÉCLAIRAGE PUBLIC ET RÉSEAUX CONCÉDÉS, 1ère avenue,14ème rue N°22 - CAR-00118 A
• N°766 - vendredi 16 décembre 2022ST Arrêté municipal Portant dérogation de tonnage temporaire sur des voies communales pour accèc chemin du collet de la déesse à Carros n°22-ST-243
• N°775 - Arrêté municipal Foncier N°101 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un camion snocks à emporter
• N°776 - Arrêté municipal Foncier N°100 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un camion pizza à emporter
• N°777 - Arrêté municipal Foncier N°99 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un camion pizza à emporter
• N°778 - Arrêté municipal Foncier N°107 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un camion pizza à emporter
• N°779 - Arrêté municipal Foncier N°1067 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un camion gaufres, mini Pancake, galce à emporter
• N°780 - Arrêté municipal Foncier N°105 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un camion pizza à emporter
• N°781 - Arrêté municipal Foncier N°104 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un camion snack à emporter
• N°782 - Arrêté municipal Foncier N°103 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un camion Food Truck spécialités réunionnaises
• N°783 - Arrêté municipal Foncier N°102 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un camion snack à emporter
• N°784 - Arrêté municipal Foncier N°109 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un camion Food Tuck
• N°785 - Arrêté municipal Foncier N°118 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un ban Sun Market
• N°786 - Arrêté municipal Foncier N°117 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse le Primeur Costa C&M PROXY
• N°787 - Arrêté municipal Foncier N°115 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse snack La petite Fringale
• N°788 - Arrêté municipal Foncier N°114 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse restaurant la Forge
• N°789 - Arrêté municipal Foncier N°113 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse SAS RSDG sise 25 rue des Oliviers, Carros
• N°790 - Arrêté municipal Foncier N°112 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse crêperie du moment
• N°791 - Arrêté municipal Foncier N°111 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse chez Nacer TAX-CAFE-RABOUCHE
• N°792 - Arrêté municipal Foncier N°110 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un ban Le  Palais des Fruits
• N°793 - Arrêté municipal Foncier N°116 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse restaurant Lou Poumpouille
• N°794 - Arrêté municipal Foncier N°120 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour la vente collective de produits agricoles place Louis Frescolini
• N°795 - Arrêté municipal Foncier N°119 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour la vente collective de produits agricoles entre la contre allée entre le Rond Point de la Manda et le rond point C Joux
• N°796 - ST Arrêté Municipal portant dérogation de tonnage temporaire sur des voies communales pour accès chemin du collet de la Déesse à Carros N°22-ST-245
• N°799 - ST Arrêté Municipal Portant règlementation de la circulation et du stationnement  Bd de la colle belle - parking Paul Langevin à CARROS  N°22-ST-248
• N°800 - ST Arrêté Municipal Portant détrogation de tonnage temporaire sur des voies communales pour accès chemin de la Téréhentine   Déesse à Carros N°22-ST-249
• N°801 - ST Arrêté Municipal Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, chemin de l'escas de Nouguie,chemin Lou plan, route des plans N°22-ST-250
• N°803 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour MNCA -PLUVIAL GEMEPI, route Métropolitaine 1 N°22-ST-255
• N°804 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour MNCA-DIRECTION TERRITORIALE RIVE DROITE DU VAR -OUEST VAR, sur l'ensemble des voies N°22-car -00169 /N° 22 ST- 254
• N°805 - Arrêté de voirie portant autorisation de travaux N°22-car-00161 /N°22-ST-251
• N°806 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour MNCA DIRECTION TERRITORIALE RIVE DROITE DU VAR -OUEST VAR, sur l'ensemble des voies N° 22-ST-253 / 226 -CAR-00167
• N°807 - FONCIER Arrêté Municipal Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un camion snacks a emporter N°108 FONCIER
• N°815 - Attribution marché 22MAP 001 Maintenance et petits travaux du système de vidéo protection de la commune de Carros N°2023 -01
• N°816 - Attribution marché 22 MAP 031  Maintenance et exploitation des installations techniques de la piscine BN° 2023-02
• N°817 - Convention de mise à disposition à titre gracieux-Salle de spectacle Juliette Greco à la compagnie Miranda pour l'organisation d'une représentation scolaire réservée aux classes du Collège Paul Langevin N°2023-03
• N°818 -  MNCA Arrêté Métropolitain autorisation de faire réaliser des travaux de rehausse de chambre - 4ème rue, à compter du 23/01/2023 au 03/02/2023 de 08 heures 30 à 17 heures

Arrêtés 2023

• N°01 - Arrêté réglementant le stationnement sur le parking de l'église St Paul le dimanche 29 janvier 2023
• N°02 - Arrêté municipal N°03/2023 règlementant le stationnement sur le parking de la salle ECOVIE ZAC de la Grave, lors du rallye de Monte Carlo ,du mercredi 18 /01/23 au dimanche 22/01/23
• N°03 - Arrêté municipal N°04/2023 règlementant le stationnement au centre ville, lors du festival RIDA, du jeudi 9 au vendredi 10 / 02/2023 
• N°07 - Arrêté Municipal portant règlementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de la ZA de la Grave N°23 -ST-003
• N°08 - mardi 10 janvier 2023mardi 17 janvier 2023STArrêté MunicipalPortant règlementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin de la chapeller N°23 -ST-002
• N°09 - Arrêté Municipal / Métropolitain portant règlementation de la circulation et du stationnement pour MNCA CIRCULATION, sur l'ensemble des voies N° 23 -ST-004 et 22-CAR -00182
• N°10 - Arrêté Municipal / Métropolitain portant règlementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - ECLAIRAGE PUBLIC ET RESEAUX CONCEDES, sur l'ensemble des voies N°23 -ST-005 / 22-CAR-00183
• N°11 - Arrêté Municipal / Métropolitain portant règlementation de la circulation et du stationnement pour FREE INFRASTRUCTURE chemin de l'Emigra N° 23 -ST- 001 / N°22 - CAR-00178
• N°12 - Arrêté Municipal portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un distributeur de pizzas N°4
• N°13 - Arrêté Municipal portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public BUS DE LA BGE  N°3
• N° 14 - Arrêté Municipal portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public  du lundi 13/02/23 au vendredi 17/02/23 pour la représentation d'un cirque N°1
• N°19 - Arrêté Municipal / N°DP 8 / 2023 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public / samedi 21 janvier 2023
• N°20 - Décision du Maire N°2023-09 Attribution marché 22MAP 014 Travaux des obligations légales de débroussaillement OLD de la ville de Carros 
• N°22 - Arrêté Municipal n°DP6/ 2023 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public
• N°23 - Arrêté municipal portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l'autorisation de faire réaliser des travaux de raccordement fibre, en agglomération - route des Plans, du n° 642 au n° 732, à compter du 30/01/2023 à 08 heures 30 et jusqu'au 03/02/2023, à 16 heures.