Domaine public

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Liste des articles dans la catégorie Domaine public
Titre Date de publication
N°25/2025 DP Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public dans le cadre des animations " la rue est à nous " 3 avril 2025
N°DP 23/2025 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public sur le parvis de la médiathèque dans le cadre du bus de l'entreprenariat 31 mars 2025
N° DP-23/2025 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public dans le cadre de la manifestation "spectacle de clôture saison 2024-2025" Forum Jacques Prévert du dimanche 11 au lundi 19 mai 2025 de 19h45 à 22h30 18 mars 2025
N° DP-22/2025 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public du 14 au 16 mai 2025 dans le cadre d'une buvette sous chapiteau Du mercredi14 au vendredi 16 mai 2025 19h45 à 22h30 18 mars 2025
N° DP 21/2025 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public sur le parvis de l'école Simone Veil dans le cadre d'une vente de gâteaux le mardi 29 avril 2025, 20 mai et le 17 juin 2025 de 15 heures 30 à 18heures 15 5 mars 2025
N°DP 20/2025 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public parking collège PAUL LANGEVIN dans le cadre de la manifestation " AUTO-RETRO CARROS " le dimanche 13 avril 2025 de 08h00 à 13h30 et le dimanche 11 mai 2025 9h00 à 13h00 27 février 2025
N° DP 19/2025 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public Microsite Parc Forestier dans le cadre de la manifestation " FOOTER EN FAMILLE" le samedi 19 avril 2025 de 13h00 à 19h00 26 février 2025
N°DP16/2025 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public Place LOUIS FRESCOLINI dans le cadre du concours de boule " VETERAN GALFRE "le mercredi 02 avril 2025 de 8h à 19h 26 février 2025
N°DP15/2025 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public Place LOUIS FRESCOLINI dans le cadre du concours de boule " secteur des vallées "le samedi 8 mars 2025 de 8h à 19h 26 février 2025
N°DP14/2025 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public au centre-ville dans le cadre de la manifestation " HAPPY EID " le 30 mars 2025 de 10h30 à 12h 26 février 2025
N°2025-05 DEBIT DE BOISSONS : MONSIEUR ... DU SAMEDI 01 MARS 2025 DE 19H00 A 23h59, A LA SALLE DES PLANS 24 février 2025
N° 2024-25 Portant réglementation sur l'autorisation à exploiter un débit de boissons de 3ème groupe temporaire le 14/09/2024 de 18h au 15/09/2024 à 01h pour l'association les dinosaures  2 août 2024