Vous êtes ici : Accueil Ma mairie Vie municipale Arrêtés municipaux Domaine public Domaine public Filtres Filtrer par titres Affichage # 5 10 15 20 25 30 50 100 Tout Filtre Liste des articles dans la catégorie Domaine public Titre Date de publication DP36/2026 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public Place LOUIS FRESCOLINI le dimanche 17 mai 2026 de 8H à 17H 12 mai 2026 DP30/2026 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public sur la place Louis Frescolini, dans le cadre du concours de boules départemental "ARDISSON le samedi 16 mai 2026 de 7H à 20H 24 avril 2026 DP31/2026 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public sur la place Louis Frescolini, dans le cadre du rassemblement de véhicules de collection et de préstige le dimanche 17 mai 2026 de 8H à 15H 24 avril 2026 DP32/2026 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public sur la place Louis Frescolini, dans le cadre du rassemblement national du VESPA CLUB DE FRANCE du vendredi 22 mai 2026 au dimanche 24 mai 2026 de 9H à 22H 24 avril 2026 DP33/2026 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine publicsur le parking ECOVIE et côté nord de LA TOURRE dans le cadre de la course ENDURO SAN SEBASTIAN le dimanche 24 mai 2026 de 7H à 17H 24 avril 2026 DP34/2026 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public sur la place Louis Frescolini, dans le cadre du concours de boules "LE NOBLE" le lundi 25 mai 2026 de 7H à 20H 24 avril 2026 DP35/2026 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public CARROS VILLE dans le cadre de l'évènement "ET SI ON NETTOYAIT NOTRE QUARTIER" le samedi 02 mai 2026 de 7H45 à 13H30 24 avril 2026 DP29/2026 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public sur la place Louis Frescolini, côté droit dans le cadre de la journée rassemblement départemental animateurs le lundi 27 avril 2026 de 8H30 à 16H30 24 avril 2026 DP25/2026 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public PLACE LOUIS FRESCOLINI dans le cadre du concours de boules "veteran galfre" le mercredi 15 avril 2026 de 7H à 20H 13 avril 2026 DP26/2026 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public PLACE LOUIS FRESCOLINI dans le cadre d'un vide grenier organisé par le secours populaire Français le dimanche 12 avril 2026 de 5H à 17H 13 avril 2026 DP27/2026 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public sur le PARVIS DE LA MEDIATHEQUE dans le cadre du bus de l'entrepreneuriat les mardis 21 avril, 27 mai, 16 juin et 21 juillet 2026 de 13H30 à 17H30 13 avril 2026 DP28/2026 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public sur le PAC DE LA TOURRE, côté nord dans le cadre de la journée rassemblement départemental animateurs le lundi 27 avril 2026 de 8H30 à 16H30 13 avril 2026 N° 2024-25 Portant réglementation sur l'autorisation à exploiter un débit de boissons de 3ème groupe temporaire le 14/09/2024 de 18h au 15/09/2024 à 01h pour l'association les dinosaures 2 août 2024