Vous êtes ici : Accueil Ma mairie Vie municipale Archive arrêtés municipaux Filtrer par titres Mois Jan Fév Mar Avr Mai Jui Juil Aoû Sep Oct Nov Déc Année 2023 5 10 15 20 25 30 50 100 Tout Filtre Arrêté Municipal / N°DP 8 / 2023 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public / samedi 21 janvier 2023 Détails Publication : 20 janvier 2023 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, boulevard de la Colle Belle. Détails Publication : 20 mars 2023 DP 19/2023: Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un complément d'une terrasse du 8 juillet 2023 au 3 septembre 2023 "le primeur Costa C&M" PROXY Détails Publication : 29 mars 2023 DP 18/2023: Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public Samedi 15 Avril 2023 Parvis Forum Jacques Prévert Détails Publication : 29 mars 2023 Arrêté DDTM-SEAFEN-AP_N°2023-061 - Direction départementale des territoires et de la mer service eau, agriculture, forêt et espaces naturels relatif a la situation de sécheresse dans le département des alpes –maritimes. Détails Publication : 28 mars 2023 N°23-ST-050: Portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Selves à Carros Détails Publication : 24 mars 2023 N°23-ST-049: Portant Dérogation de tonnage temporaire sur des voies communales pour accès chemin des Pesquiers à Carros Détails Publication : 24 mars 2023 N°23-ST-048: Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE ,voie d'accès médiathèque ,boulevard de la Colle Belle Détails Publication : 24 mars 2023 N°23-ST-047: Portant réglementation de la circulation et stationnement place Auguste Capel à Carros Village Détails Publication : 24 mars 2023 Arrêté municipal 19/23-PM, Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion de la foire de printemps du 15 avril 2023 Détails Publication : 24 mars 2023 N°23-ST-054: Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route des Négociants Sardes, route de la ZA de la Grave Détails Publication : 23 mars 2023 N°23-ST-053: Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS , chemin des Launes, route des Plans, chemin de la Chapelle Détails Publication : 23 mars 2023 N°23-ST-052: Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE , route des plans Détails Publication : 23 mars 2023 N°23-ST-051: Portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Verdon à Carros Détails Publication : 23 mars 2023 N°23-ST-046: Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour BOUYGUES TELECOM, route de la Grave Détails Publication : 23 mars 2023 N°23-ST-045: Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE , chemin du Clos Ripert Détails Publication : 23 mars 2023 N°23-ST-044: Portant dérogation de tonnage temporaire sur des voies communales pour accès route de la Ginestière à Carros Détails Publication : 23 mars 2023 Arrêté n°DP17/2023, Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public du vendredi 31 mars 2023 au dimanche 2 avril 2023 pour la représentation d'un cirque. Détails Publication : 21 mars 2023 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGR ,1ére avenue du n° 3890 au n° 4099 du 03/04/2023 à 21heures et jusqu'au 14/04/2023 , à 06 heures Détails Publication : 21 mars 2023 n°23-CAR-00037, portant autorisation de travaux. Détails Publication : 20 mars 2023 Portant autorisation de travaux Détails Publication : 20 mars 2023 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS ,chemin de l’Emigra. Détails Publication : 20 mars 2023 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange , voies d'accès à la médiathèque , parking du centre ville. Détails Publication : 20 mars 2023 Réglementant les parcs jardins et espaces verts de la commune de Carros Détails Publication : 20 mars 2023 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA -ECLAIRAGE PUBLIC ET RESEAUX CONCEDES , 1ére avenue Détails Publication : 20 mars 2023 Arrêté portant permission de voirie n°017-2023-R. Détails Publication : 14 mars 2023 Permission de voirie n°016-2023-R Détails Publication : 14 mars 2023 Dépôt de déclaration de 2 forages de secours (F1 et F2) dans le champ captant des Plans Commune de Carros. Récépissé DDTM-SEAFEN-PE-RD n°2023-008 Détails Publication : 14 mars 2023 Arrêté préfectoral relatif à la situation de sécheresse dans le département des Alpes- Maritimes. Arrêté n°DDTM-SEAFEN-AP n°2023-061 Détails Publication : 10 mars 2023 Arrêté n°23-ST-043, portant dérogation de tonnage temporaire sur des voies communales pour accès route Jean Natale à Carros Détails Publication : 10 mars 2023 Arrêté portant réglementation de la circulation et de stationnement pour l’Association T.D.F Sport et Amaury Sport Organisation (A.S.O)pour la 81 éme édition du Paris-Nice sur diverses voies sur le territoire des communes de BONSON , CARROS , CASTAGNIERS, Détails Publication : 10 mars 2023 Arrêté N°: 23-ST-042 portant réglementation de la circulation et stationnement rue des Selves à Carros. Détails Publication : 10 mars 2023 Arrêté municipal portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un camion snacks a emporter. Détails Publication : 8 mars 2023 Réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O )dans le département des alpes maritimes. Détails Publication : 8 mars 2023 Arrêté portant occupation du domaine public pour la Foire de printemps les 14 et 15 avril 2023 » Détails Publication : 6 mars 2023 Arrêté n°23-ST-037 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENDIS? Route Jean NATALE du 31/03/2023 entre 08heures 30 et 17 heures. Détails Publication : 6 mars 2023 Arrêté-23-ST-038 portant réglementation de la circulation et de stationnement rue des Selves à Carros le -21-mars-2023 de 07h00 à 17h00 Détails Publication : 6 mars 2023 Arrêté n°23-ST-036 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE ,route des plans du 13/03/2023 à 08heures 30 et jusqu’au 24/03/2023 à 17 heures. Détails Publication : 6 mars 2023 Arrêté municipal N° DP 13/2023 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public ANIMATION LUDIQUES PARIX MIX'CITE à partir du mardi 07 mars 2023 affichage 72 heure à l'avance Détails Publication : 2 mars 2023 Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public parvis du forum jacques Prévert jeudi 09 mars 2023, affichage 72 heures à l'avance et sur la parvis de la salle Juliette Gréco du 17h30 à 22h30 Détails Publication : 2 mars 2023 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA -PLUVIAL, GEMAPI, rm6202 bis entre le PR 13+550 (Giratoire de la 15éme rue) et le PR 11+105 (Giratoire de la 8éme rue à Carros) direction Nice Détails Publication : 1 mars 2023 Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public 20 ANS DE LA MEDIATHEQUE SAMEDI 04 MARS 2023 de 10h00 à19h00 sur le parvis de la médiathèque ,le parking à côte du centre de santé, la route devant la salle Juliette Gréco du jeudi Détails Publication : 28 février 2023 Arrété portant dérogation de tonnage temporaire sur des voies communales pour accès chemin du Collet de la Desse à Carros, Détails Publication : 23 février 2023 Arrété portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route Jean Natal, Détails Publication : 23 février 2023 Arréte Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS ,chemin de Ferriero, Détails Publication : 23 février 2023 Arrété portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Bosquet à hauteur du n°7rue du Cougnet à Carros ,le 04 mars 2023 Détails Publication : 23 février 2023 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE , route de la ZA de la Grave du 06-Mars-2023 à 08h30 et jusqu'au 17-Mars-2023 à 17 heures Détails Publication : 22 février 2023 Arrêté portant dérogation de tonnage temporaire sur des voies communales pour accès chemin du collet de la Déesse à Carros du 01-Mars-2023 au 31-Mai-2023 Détails Publication : 22 février 2023 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour NEXLOOP France, chemin des Grand Pins, chemin de la Chapelle, chemin des Launes, route des plans, chemin des Rougiéres, carriero Fernand Barbary, camin de l'Uba, chemin de la Calade Détails Publication : 22 février 2023 Arrêté NCA 2023-01-00103/GAT/SC portant règlementation temporaire de la circulation pour le SICTIAM sur la RM 6202 bis entre le PRO+000 (giratoire des Baraques) et le PR 11+105 (giratoire de la 8ème rue à Carros), et la RM 6210 entre les PRO+000 et PRI+29 Détails Publication : 1 avril 2023 Arrêté municipal N° 23-ST-008 portant règlementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, chemin de l'escas de Nouguie,route des Plans, chemin Lou Planoui Détails Publication : 31 mars 2023 Arrêté municipal N° 23-ST-015 portant règlementation de la circulation et du stationnement chemin de la Culasse à Carros Détails Publication : 31 mars 2023 Arrêté Municipal n° DP 9/ 2023 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public Détails Publication : 27 mars 2023 Arrêté Municipal n° DP2/ 2023 portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'installation d'un camion snack Détails Publication : 26 mars 2023 Arrêté métropolitain prescrivant la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme métropolitain de la métropole Nice Côte d’Azur Détails Publication : 26 janvier 2023 Arrêté 23-CAR-007 et 23-st-009 portant règlementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, RM1 du 8/02/2023 au 15/02/2023. Détails Publication : 27 mars 2023
